Document parlementaire 12S0044-1868-1869

Rapport sur la demande de grande naturalisation du sieur Jean Marx, lieutenant au 3ième régiment de chasseurs à pied.

Fiche complète
09/03/1869
Documents principaux 00/000-S0044/001-1868-1869
Document Sénat   12S0044
RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt 09/03/1869
Type de document 77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s) , Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire Voir Doc. 12K0026-1868-1869
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres NATURALISATIONS