Document parlementaire 04K0193-1841-1842

Projet de loi autorisant l'achat d'un bateau à vapeur destiné à compléter le service du passage d'eau d'Anvers à la Tête-de-Flandre, au moyen des économies à réaliser sur le budget de la Marine pour l'exercice 1842.

	Fiche complète
	15/02/1842
Documents principaux	00/000-K0193/001-1841-1842 00/000-K0236/001-1841-1842 00/000-S0058/001-1841-1842
Document Chambre	04K0193
Date de dépôt	15/02/1842
Auteur(s)	NOT FOUND, NOT FOUND ()
Document Chambre Document suivant	04K0236 RAPPORT
Date de dépôt	05/03/1842
Type de document	32 RAPPORT
Document Sénat	04S0058 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres	NOT FOUND