Document parlementaire 13K0066-1873-1874

Projet de loi relatif aux installations maritimes du port d'Anvers.

	Fiche complète
	20/01/1874
Vote Chambre	01/04/1874
Vote Sénat	16/04/1874
Date de la loi	17/04/1874
Date moniteur	18/04/1874
Moniteur n°	108
Documents principaux	00/000-K0066/001-1873-1874 00/000-K0089/001-1873-1874 00/000-K0108/001-1873-1874 00/000-K0119/001-1873-1874 00/000-K0125/001-1873-1874 00/000-K0137/001-1873-1874 00/000-K0139/001-1873-1874 00/000-K0142/001-1873-1874 00/000-S0058/001-1873-1874 00/000-S0065/001-1873-1874
Document Chambre	13K0066 PROJET DE LOI
Date de dépôt	20/01/1874
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	20/01/1874
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Annexes, et Appendice, et Errata
Date de fin	01/04/1874
Document Chambre Document suivant	13K0089 RAPPORT
Date de dépôt	25/02/1874
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Eugène, de Decker (Auteur)
Document Chambre Document suivant	13K0108 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Type de document	33 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Auteur(s)	Eugène, de Decker (Auteur)
Document Chambre Document suivant	13K0119 PROJET AMENDE
Date de dépôt	18/03/1874
Type de document	46 PROJET AMENDE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Et Convention additionnelle, et Modifications au projet de statuts de la Société anonyme du Sud d'Anvers
Document Chambre Document suivant	13K0125 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Date de dépôt	20/03/1874
Type de document	33 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Auteur(s)	Eugène, de Decker (Auteur)
Document Chambre Document suivant	13K0137 AMENDEMENT
Date de dépôt	27/03/1874
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Adolphe, Demeur (Auteur)
Document Chambre Document suivant	13K0139 AMENDEMENT
Date de dépôt	28/03/1874
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Adolphe, Demeur (Auteur)
Document Chambre Document suivant	13K0142 AMENDEMENT
Date de dépôt	31/03/1874
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Hubert, Frère-Orban (Auteur) , Charles, Sainctelette (Auteur)
Document Sénat	13S0058 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	16/04/1874
Document Sénat Document suivant	13S0065 RAPPORT
Date de dépôt	15/04/1874
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	John, Cogels (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	04/03/1874   EN DISCUSSION 05/03/1874   EN DISCUSSION 06/03/1874   EN DISCUSSION 07/03/1874   EN DISCUSSION 10/03/1874   EN DISCUSSION 10/03/1874   AJOURNE 24/03/1874   EN DISCUSSION 25/03/1874   EN DISCUSSION 26/03/1874   EN DISCUSSION 27/03/1874   EN DISCUSSION 28/03/1874   EN DISCUSSION 31/03/1874   EN DISCUSSION 01/04/1874   EN DISCUSSION 01/04/1874   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	16/04/1874   EN DISCUSSION 16/04/1874   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	TRAVAUX PUBLICS | PORTS