Document parlementaire 54K1364

Proposition de résolution concernant les priorités de la Belgique lors de la Conférence Climat (COP 21), à Paris, en décembre 2015.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 08/10/2015
Vote Chambre 26/11/2015
Documents principaux 00/000-K1364/001-2014/2015-0
Document Chambre   54K1364001   571 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2014/2015-0
Date de dépôt 08/10/2015
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 16/10/2015
Date de distribution 15/10/2015
Date d'envoi 16/10/2015
Auteur(s) Pas un député actuellement Damien, Thiéry MR (AUTEUR) 
Député actuel Denis, Ducarme MR (AUTEUR)
Pas un député actuellement Olivier, Chastel MR (AUTEUR) 
Député actuel Bert, Wollants N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellement Dirk, Janssens Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Commentaire CONFERENCE CLIMAT (COP21) - PRIORITES DE LA BELGIQUE
Date de fin 26/11/2015
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [659 Kb] 27/10/2015 AMENDEMENT
Date de distribution 09/11/2015
Auteur(s) Pas un député actuellementJean-Marc, Nollet Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMuriel, Gerkens Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementAnne, Dedry Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Député actuel Kristof, Calvo Ecolo-Groen (AUTEUR)
Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Pas un député actuellementLaurette, Onkelinx PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKarin, Temmerman sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMichel, de Lamotte cdH (AUTEUR) 
 
003  [416 Kb] 27/10/2015 ERRATA
Date de distribution 28/10/2015
 
004  [410 Kb] 29/10/2015 ADDENDUM
Date de distribution 30/10/2015
 
005  [476 Kb] 30/10/2015 AMENDEMENT
Date de distribution 13/11/2015
Auteur(s) Pas un député actuellementDamien, Thiéry MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDirk, Janssens Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Député actuel Bert, Wollants N-VA (AUTEUR)
 
006  [595 Kb] 10/11/2015 AMENDEMENT
Date de distribution 19/11/2015
Auteur(s) Pas un député actuellementKarin, Temmerman sp.a (AUTEUR) 
Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Pas un député actuellementJean-Marc, Nollet Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Député actuel Raoul, Hedebouw PTB-GO! (AUTEUR)
Député actuel Marco, Van Hees PTB-GO! (AUTEUR)
Pas un député actuellementDamien, Thiéry MR (AUTEUR) 
Pas un député actuellementLaurette, Onkelinx PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDirk, Janssens Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Député actuel Bert, Wollants N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellementMichel, de Lamotte cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementAnne, Dedry Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMuriel, Gerkens Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
007  [587 Kb] 17/11/2015 AMENDEMENT
Date de distribution 26/11/2015
Auteur(s) Pas un député actuellementMichel, de Lamotte cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementDamien, Thiéry MR (AUTEUR) 
Député actuel Bert, Wollants N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellementDirk, Janssens Open Vld (AUTEUR) 
Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Pas un député actuellementLaurette, Onkelinx PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellementKarin, Temmerman sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJean-Marc, Nollet Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementAnne, Dedry Ecolo-Groen (AUTEUR) 
Pas un député actuellementMuriel, Gerkens Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
008  [418 Kb] 19/11/2015 AMENDEMENT
Date de distribution 26/11/2015
Auteur(s) Pas un député actuellementDamien, Thiéry MR (AUTEUR) 
 
009  [1453 Kb] 25/11/2015 RAPPORT
Date de distribution 25/11/2015
Auteur(s) Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementAnne, Dedry Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
010  [504 Kb] 25/11/2015 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 25/11/2015
 
011  [563 Kb] 26/11/2015 AMENDEMENT
Date de distribution 17/12/2015
Auteur(s) Pas un député actuellementKarin, Temmerman sp.a (AUTEUR) 
Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Pas un député actuellementLaurette, Onkelinx PS (AUTEUR) 
Député actuel Raoul, Hedebouw PTB-GO! (AUTEUR)
Député actuel Marco, Van Hees PTB-GO! (AUTEUR)
Pas un député actuellementMichel, de Lamotte cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellementJean-Marc, Nollet Ecolo-Groen (AUTEUR) 
 
012  [503 Kb] 26/11/2015 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 27/11/2015
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  54K1393001 (501 Kb)
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  54K1426001 (501 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Senesael, Daniel PS
Muylle, Nathalie CD&V
Dedry, Anne Ecolo-Groen
Calendrier 20/10/2015   EN DISCUSSION
20/10/2015   EN REUNION
27/10/2015   EN DISCUSSION
10/11/2015   EN DISCUSSION
17/11/2015   EN DISCUSSION
19/11/2015   ADOPTE
Rapport   54K1364009   25/11/2015  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 26/11/2015   EN DISCUSSION
26/11/2015   EN REUNION
26/11/2015   ADOPTE
Analyse des interventions P541364
Descripteurs Eurovoc CONFERENCE ONU | RESOLUTION DU PARLEMENT | CHANGEMENT CLIMATIQUE

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions