Document parlementaire 54K1393

Proposition de résolution relative à la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21) à Paris.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 21/10/2015
Documents principaux 00/000-K1393/001-2015/2016-0
Document Chambre   54K1393001   501 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 2015/2016-0
Date de dépôt 21/10/2015
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 22/10/2015
Date de distribution 23/10/2015
Date d'envoi 22/10/2015
Auteur(s) Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Pas un député actuellement Karin, Temmerman sp.a (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Laurette, Onkelinx PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Philippe, Blanchart PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Karine, Lalieux PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Gwenaëlle, Grovonius PS (AUTEUR) 
Pas un député actuellement David, Geerts sp.a (AUTEUR) 
Commentaire CHANGEMENTS CLIMATIQUES - CONFERENCE DES NATIONS UNIES - COP21
Date de fin 26/11/2015
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [411 Kb] 25/11/2015 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 27/11/2015
Auteur(s) Député actuel Daniel, Senesael PS (AUTEUR)
Député actuel Nathalie, Muylle CD&V (AUTEUR)
Pas un député actuellementAnne, Dedry Ecolo-Groen (AUTEUR) 
VOIR DOC. / ZIE STUK K1364/9-2015/2016
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  54K1364001 (571 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE SANTÉ PUBLIQUE, ENVIRONNEMENT ET RENOUVEAU DE LA SOCIÉTÉ   (PUBLIC)
Rapporteur Senesael, Daniel PS
Muylle, Nathalie CD&V
Dedry, Anne Ecolo-Groen
Calendrier 27/10/2015   EN DISCUSSION
27/10/2015   EN REUNION
10/11/2015   EN DISCUSSION
17/11/2015   EN DISCUSSION
19/11/2015   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   54K1393002   25/11/2015  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 26/11/2015   EN DISCUSSION
26/11/2015   EN REUNION
26/11/2015   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Analyse des interventions P541393
Descripteur Eurovoc principal CHANGEMENT CLIMATIQUE
Descripteurs Eurovoc CONFERENCE ONU | RESOLUTION DU PARLEMENT | CHANGEMENT CLIMATIQUE | REDUCTION DES EMISSIONS DE GAZ

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions