Document parlementaire 56K0238

Résolution visant à créer des Points Train.

Fiche complète
ADOPTE CHAMBRE
Date de dépôt 18/09/2024
Vote Chambre 16/10/2025
Documents principaux 00/000-K0238/001-0/2024-1
Document Chambre   56K0238001   136 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 56  -  Session : 0/2024-1
Date de dépôt 18/09/2024
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 19/09/2024
Date de distribution 18/09/2024
Date d'envoi 19/09/2024
Auteur(s) Député actuel Dorien, Cuylaerts N-VA (AUTEUR)
Député actuel Wouter, Raskin N-VA (AUTEUR)
Député actuel Michael, Freilich N-VA (AUTEUR)
Député actuel Kathleen, Depoorter N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellement Anneleen, Van Bossuyt N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Theo, Francken N-VA (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Mireille, Colson N-VA (AUTEUR) 
Date de fin 16/10/2025
Statut 16 ADOPTE
Sous-documents
002  [63 Kb] 29/09/2025 AMENDEMENT
Date de distribution 03/10/2025
Auteur(s) Député actuel Frank, Troosters VB (AUTEUR)
Député actuel Britt, Huybrechts VB (AUTEUR)
Député actuel Alexander, Van Hoecke VB (AUTEUR)
Député actuel Kurt, Ravyts VB (AUTEUR)
 
003  [115 Kb] 30/09/2025 AMENDEMENT
Date de distribution 02/10/2025
Auteur(s) Député actuel Dorien, Cuylaerts N-VA (AUTEUR)
Député actuel Vincent, Scourneau MR (AUTEUR)
Député actuel Serge, Hiligsmann Les Engagés (AUTEUR)
Député actuel Oskar, Seuntjens Vooruit (AUTEUR)
Député actuel Tine, Gielis cd&v (AUTEUR)
 
004  [671 Kb] 09/10/2025 RAPPORT
Date de distribution 09/10/2025
Auteur(s) Député actuel Britt, Huybrechts VB (AUTEUR)
 
005  [94 Kb] 09/10/2025 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 09/10/2025
 
006  [89 Kb] 16/10/2025 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 17/10/2025
 
1. COMMISSION CHAMBRE MOBILITÉ, ENTREPRISES PUBLIQUES ET INSTITUTIONS FÉDÉRALES   (PUBLIC)
Rapporteur Huybrechts, Britt VB
Calendrier 24/09/2024   EN DISCUSSION
24/09/2024   EN REUNION
25/02/2025   EN DISCUSSION
02/07/2025   EN DISCUSSION
08/07/2025   EN DISCUSSION
15/07/2025   EN DISCUSSION
30/09/2025   EN DISCUSSION
30/09/2025   ADOPTE
Rapport   56K0238004   09/10/2025  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 16/10/2025   EN DISCUSSION
16/10/2025   EN REUNION
16/10/2025   ADOPTE
Analyse des interventions P560238
Descripteur Eurovoc principal TRANSPORT FERROVIAIRE
Descripteurs Eurovoc POINT DE VENTE | TITRE DE TRANSPORT | TRANSPORT FERROVIAIRE
Mots-clés libres SNCB

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Aperçu chronologique des réunions