La Chambre en ligne

Semaine du 18 au 22 avril 2016

HOMMAGE AUX VICTIMES DES ATTENTATS TERRORISTES

En hommage aux victimes des attentats terroristes du 22 mars 2016, le président de la Chambre Siegfried Bracke et le président de la commission d'enquête parlementaire "Attentats terroristes" Patrick Dewael ont déposé une couronne de fleurs au nom de la Chambre lors de la première visite de travail de la commission d'enquête à la station de métro Maelbeek et à l'aéroport de Bruxelles National (Zaventem).

Déclarations du président de la commission d'enquête, M. Patrick Dewael

PRÉSIDENCE

Activités de la Présidence

SÉANCE PLÉNIÈRE du 21 avril 2016

Éloges funèbres

M. John Mangelschots : Discours de M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, et de M. Charles Michel, premier ministre.
M. Roger De Wulf : Discours de M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, et de M. Charles Michel, premier ministre.
M. Joseph Demeyere : Discours de M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, et de M. Charles Michel, premier ministre.

Questions orales

Voir Compte rendu intégral

Projets de loi, propositions de loi et de résolution: discussion et vote

Motions sur des interpellations

Votes

Autres points à l'agenda

Synthèse des débats

Voir Compte rendu analytique

COMMISSIONS

Aperçu des activités

18 au 22 avril 2016

Visite de travail

22 avril 2016 : Les membres de la commission d'enquête parlementaire sur les attentats terroristes ont effectué une première visite de travail sur les lieux des attentats du 22 mars 2016 : l'aéroport de Zaventem et la station de métro de Maelbeek.

Rapports d'échanges de vues et d'auditions

Échange de vues avec la ministre de l'Énergie, de l'Environnement et du Développement durable sur les suites de la COP21 au niveau de la politique climatique belge - rapport fait au nom de la commission spéciale "Climat et Développement durable" (réunion du 1er mars 2016).
Auditions "Les traités internationaux en matière fiscale" - rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures (auditions des 24 février et 2 mars 2016).
Auditions "Les clauses sociales, environnementaes et relatives aux droits de l'homme dans les accords commerciaux" - rapport fait au nom de la commission des Relations extérieures (auditions des 2 et 16 février 2016).
Auditions sur la prospection organisée par la Défense belge dans le cadre du dossier du remplacement des avions de chasse F-16, avec le colonel Harold Van Pee, chef du bureau Air Combat Capability Program auprès de l'État-major de la Défense - rapport fait au nom de la commission de la Défense nationale.

Proposition visant à instituer une commission d'enquête parlementaire - rapport

Proposition visant à instituter une commission d'enquête parlementaire chargée d'examiner les circonstances qui ont conduit aux attentats terroristes du 22 mars 2016 dans l'aéroport de Bruxelles-National et dans la station de métro Maelbeek à Bruxelles, y compris l'évolution et la gestion de la lutte contre le radicalisme et la menace terroriste - Proposition visant à instituer une commission d'enquête parlementaire chargée d'enquêter sur la cellule terroriste molenbeekoise qui a commis une série d'attentats à Paris - rapport fait au nom de la commission de la Justice

CONSULTATION D'ORGANES D'AVIS

Avis du Conseil national de Travail - Proposition de loi modifiant la loi du 16 mars 1971 sur le travail en ce qui concerne le travail dominical (avis du 13 avril 2016)

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

18 au 22 avril 2016

PUBLICATIONS

Liens

EUROPE

Commission interparlementaire sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet

18 avril 2016 : Le président de la commission des Finances et du Budget, M. Eric Van Rompuy, et les députés Veerle Wouters, Gauthier Calomne, Benoît Piedboeuf, Roel Deseyn, Peter Vanvelthoven et Georges Gilkinet, membres de la commission, ont participé à la Réunion de commission interparlementaire sur les rescrits fiscaux et autres mesures similaires par leur nature ou par leur effet organisée au Parlement européen à Bruxelles.

Atelier EUFORES

20 avril 2016 : Le président de la commission de l'Économie, M. Jean-Marc Delizée a participé à un atelier EUFORES (European Forum for Renewable Energy Sources) organisé à la Chambre.

Rapport annuel 2015 sur les activités de l'Union européenne

Rapport annuel 2015 sur les activités de l'Union européenne à l'attention des chambres législatives, en application de l'article 2 de la loi du 2 décembre 1957 portant approbation du Traité CEE.

RELATIONS INTERNATIONALES

ASEP IX

21 et 22 avril 2016 : Le député Roel Deseyn a assisté à la conférence ASEP IX (9e Asia-Europe Parliamentary Partnershop Meeting) qui a eu lieu à Oulan-Bator (Mongolie).

COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS

Yom HaShoah 2016

19 avril 2016 : Le député Philippe Pivin a représenté la Chambre à la cérémonie commémorative organisée, à l'occasion du 73e anniversaire de l'Insurrection du Ghetto de Varsovie et de l'arrêt du XXe convoi, au Mémorial aux Martyrs juifs de Belgique à Anderlecht.

Young Change Maker

19 avril 2016 : Conférence du "Young Change Maker", organisation ayant pour but de mettre en avant des parcours et des expériences de jeunes acteurs de changement ("changemakers") dans des domaines éclectiques : l'entreprenariat, le sport, la musique, l'audiovisuel, etc.

Belgian Carillon Heritage Committee

22 avril 2016 : Journée d'étude organisée par le "Belgian Carillon Heritage Committee" sur le thème "Le Rôle du carillon dans l'animation des communautés locales".

CONSEIL DES MINISTRES

Réunion du 22 avril 2016

Droit de vote des Belges à l'étranger pour les élections législatives et européennes