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Question et réponse écrite n° : 1011 - Législature : 54


Auteur Alain Top, SP.A
Département Ministre de la Défense, chargé de la Fonction publique
Sous-département Défense et Fonction publique
Titre Défense. - Accidents du travail.
Date de dépôt11/01/2017
Langue N
Statut questionRéponses reçues
Date de délai10/02/2017

 
Question

1. a) Pourriez-vous, pour les années 2015 et 2016, fournir un aperçu du nombre d'accidents du travail survenus au sein de la Composante marine? b) Quel était le degré de gravité de ces accidents? 2. a) Pourriez-vous, pour les années 2015 et 2016, fournir un aperçu du nombre d'accidents du travail survenus au sein de la Composante terrestre? b) Quel était le degré de gravité de ces accidents? 3. a) Pourriez-vous, pour les années 2015 et 2016, fournir un aperçu du nombre d'accidents du travail survenus au sein de la Composante médicale? b) Quel était le degré de gravité de ces accidents? 4. a) Pourriez-vous, pour les années 2015 et 2016, fournir un aperçu du nombre d'accidents du travail survenus au sein de la Composante aérienne? b) Quel était le degré de gravité de ces accidents? 5. Pourriez-vous fournir un aperçu des éventuels accidents mortels en ventilant votre réponse par composante et en fournissant une explication causale?


 
Statut 1 réponse normale - normaal antwoord - Réponse publiée
Publication réponse     B105
Date publication 10/02/2017, 20162017
Réponse

1. à 4. L'analyse de l'année 2016 est en cours. Les résultats ne seront disponibles qu'à partir du 1er Avril 2017 (Rapport annuel du service interne de prévention et protection au travail). Le tableau ci-après reprend les chiffres demandés pour 2015. 5. En 2015 un membre de la Composante Air a été victime d'un accident mortel. L'intéressé est décédé suite à un accident de la circulation sur le chemin du travail.

 
Desc. Eurovoc principalPOLITIQUE DE DEFENSE
Descripteurs EurovocACCIDENT DU TRAVAIL | POLITIQUE DE DEFENSE | ARMEE | ARMEE DE TERRE | ARMEE DE L'AIR | MARINE MILITAIRE | SERVICE DE SANTE