0291

Proposition de résolution visant à pallier le problème des nuisances générées par le survol aérien autour de l'aéroport de Bruxelles-National tout en conciliant le développement économique de cet aéroport.
AEROPORT

1355

Résolution relative à l'avenir de l'aéroport de Bruxelles-National.
AEROPORT

1383

Proposition de résolution visant à remettre dans les mains du public Brussels Airlines et Brussels Airport Company.
AEROPORT

1692

Projet de loi portant mesures contre la propagation de la pandémie de COVID-19 en ce qui concerne le système tarifaire de l'aéroport de Bruxelles-National.
AEROPORT

1894

Proposition de résolution relative au renforcement de la police aéroportuaire à Zaventem.
POLICE

2028

L'impact de la crise du coronavirus sur Aviapartner et les autres bagagistes de l'aéroport de Zaventem. Audition.
TRANSPORT AERIEN

2080

Le plan d'action pour la police aéronautique (LPA) de Gosselies. Audition.

2621

Projet de loi portant assentiment aux actes internationaux suivants: 1) l'Accord entre le Royaume de Belgique et les États-Unis d'Amérique relatif au précontrôle dans le domaine du transport aérien, et 2) L'Accord entre le Royaume de Belgique et les États-Unis d'Amérique sur la sûreté de l'aviation civile pour les opérations de précontrôle à Bruxelles-National, faits à Bruxelles le 28 septembre 2020.
ACCORD INTERNATIONAL

2779

Proposition de loi spéciale modifiant la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles en vue de régionaliser l'aéroport national.
AEROPORT

2918

Proposition de résolution visant à interdire le survol nocturne de Bruxelles ainsi qu'à limiter les nuisances sonores produites par les vols à destination ou depuis l'aéroport de Bruxelles-National, à Zaventem.
AEROPORT

3064

La situation de la police aéronautique (LPA) - Audition.
SECURITE PUBLIQUE

3206

Proposition de résolution relative à un retour à un trafic aérien équilibré au-dessus de l'est du Brabant flamand.
CIRCULATION AERIENNE

3384

Proposition de résolution relative à un retour à un trafic aérien équilibré au-dessus de l'est du Brabant flamand.
CIRCULATION AERIENNE