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Mot-clef : DUREE DU TRAVAIL - 7 documents. - Législature 54
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Proposition de loi instaurant un régime d'horaires flottants. HORAIRE VARIABLE | |
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Proposition de loi autorisant l'octroi d'un crédit-temps pour raisons de santé. TRAVAIL | |
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Proposition de loi visant à améliorer l'équilibre entre la vie familiale et la vie professionnelle en modifiant les règles des crédits-temps pour mieux tenir compte des réalités familiales et professionnelles. CONGE SOCIAL | |
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Proposition de résolution visant à moderniser l'organisation du travail. DROIT DU TRAVAIL | |
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Projet de loi concernant le travail faisable et maniable. TRAVAIL | |
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Proposition de résolution pour une réduction collective du temps de travail. REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL | |
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Proposition de loi abrogeant certaines dispositions légales relatives à la durée minimale de travail. DROIT DU TRAVAIL | |
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