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Mot-clef : AVION - 2 documents. - Législature 51
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Proposition de résolution relative à la sensibilisation des passagers des avions aux effets de l'émission de substances nocives pour l'environnement. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
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Proposition de loi visant à instaurer une contribution de solidarité sur les billets d'avion. IMPOT
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