Recherche dans les documents par mot-clef
Mot-clef : BUDGET COMMUNAUTAIRE - 7 documents. - Législature 54
![]() |
Echange de vues sur l'Eurogroupe des 16 et 20 février 2015 et le Conseil Ecofin du 17 février 2015. EUROGROUPE | ECOFIN | |
![]() |
Echange de vues concernant la présentation du rapport annuel 2014 de la Cour des comptes de l'Union européenne. BUDGET | |
![]() |
Echange de vues avec M. Günther Oettinger, commissaire européen en charge du Budget et des Ressources humaines. BUDGET COMMUNAUTAIRE | |
![]() |
Proposition de résolution relative au prochain Cadre financier pluriannuel de l'Union européenne. BUDGET COMMUNAUTAIRE | |
![]() |
Projet de loi portant assentiment à la Convention relative au dédouanement centralisé, concernant l'attribution des frais de perception nationaux qui sont conservés lorsque les ressources propres traditionnelles sont mises à la disposition du budget de l'Union européenne, faite à Bruxelles le 10 mars 2009. ACCORD INTERNATIONAL | |
![]() |
Présentation du rapport annuel 2017 et de quelques rapports spéciaux de la Cour des comptes de l'Union européenne - Echange de vues. BUDGET COMMUNAUTAIRE | |
![]() |
Proposition de résolution visant à l'adoption d'un "Pacte finance-climat" au niveau européen. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | |
|