0570

Proposition de loi visant la reconnaissance légale du génocide arménien, assyrien et grec pontique de 1915 et la sanction pénale de son négationnisme.
QUESTION ARMENIENNE

1216

Proposition de résolution relative au génocide, de 1915 à 1923, des Arméniens de Turquie.
ARMENIE

1572

Proposition de résolution concernant le conflit du Karabakh et la guerre commencée le 27 septembre 2020.
AZERBAIDJAN

1597

Résolution visant à soutenir les initiatives de la Belgique et des institutions internationales pour obtenir un cessez-le-feu et une résolution pérenne du conflit du Haut-Karabakh.
CONFLIT INTERNATIONAL

1655

Proposition de résolution concernant l'établissement de relations diplomatiques avec la République d'Artsakh.
POLITIQUE EXTERIEURE

1743

Proposition de résolution relative à la reconnaissance de la République indépendante d'Artsakh.
POLITIQUE EXTERIEURE

1744

Proposition de résolution condamnant la destruction du patrimoine culturel au Artsakh.
POLITIQUE EXTERIEURE

2411

Projet de loi portant assentiment au protocole entre les États Benelux (le Royaume de Belgique, le Grand-Duché de Luxembourg, le Royaume des Pays-Bas) et la République d'Arménie appliquant l'accord entre l'Union européenne et la République d'Arménie relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, fait à Bruxelles le 20 juin 2018.
POLITIQUE MIGRATOIRE

2582

Projet de loi portant assentiment à l'accord entre le Royaume de Belgique et la République d'Arménie sur l'exercice d'activités à but lucratif par des membres de la famille du personnel de missions diplomatiques et de postes consulaires, fait à Bruxelles le 4 décembre 2018.
ACCORD INTERNATIONAL

3044

Résolution visant à soutenir les efforts diplomatiques du gouvernement fédéral afin d'obtenir une solution durable dans le conflit qui oppose l'Arménie à l'Azerbaïdjan, incluant une libération du corridor de Latchine.
POLITIQUE EXTERIEURE

3063

Débriefing du Conseil européen informel du 7 octobre 2022. Briefing du Conseil européen des 20-21 octobre 2022.
UNION EUROPEENNE

3494

Débriefing du Conseil européen des 23 et 24 mars 2023 - Briefing du Conseil européen des 29 et 30 juin 2023 - Réunion du 27 juin 2023 - Rapport.
CONSEIL EUROPEEN

3573

Projet de loi portant assentiment à l'Accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part, fait à Bruxelles le 15 novembre 2021.
ACCORD INTERNATIONAL

3765

Proposition de résolution visant à protéger le patrimoine culturel, religieux et architectural du Haut-Karabakh.
AZERBAIDJAN