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Mot-clef : RUSSIE - 10 documents. - Législature 54
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Echange de vues avec le vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères, du Commerce extérieur et des Affaires européennes sur l'Ukraine. SANCTION INTERNATIONALE | |
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Le Conseil européen des chefs d'Etat ou de gouvernement du 12 février 2015 (débriefing). CONSEIL EUROPEEN | |
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Le Conseil européen des chefs d'Etat ou de gouvernement des 19-20 mars 2015. (Prébriefing) CONSEIL EUROPEEN | |
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LIIIe COSAC RIGA, 31 mai - 2 juin 2015. COSAC | |
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24e session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (Helsinki, 5 - 9 juillet 2015). OSCE | |
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Proposition de résolution demandant au gouvernement fédéral d'intervenir auprès de l'Union européenne afin de faire lever les sanctions frappant la Russie. SANCTION INTERNATIONALE | |
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Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la Fédération de Russie tendant à éviter la double imposition et à prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, faits à Bruxelles le 19 mai 2015. ACCORD INTERNATIONAL | |
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Proposition de résolution relative aux violences potentielles envers les personnes LGBTQI en Tchétchénie. LUTTE CONTRE LA DISCRIMINATION | |
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Proposition de résolution relative à la Coupe du Monde de football se déroulant en Russie en 2018. DROITS DE L'HOMME | |
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Proposition de résolution relative à la reconsidération des sanctions économiques adoptées contre la Russie. SANCTION INTERNATIONALE | |
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