0035

Proposition de résolution relative à l'élaboration d'un guide des émissions de dioxyde de carbone des motocyclettes et à l'instauration d'une réduction d'impôt pour les dépenses faites en vue d'acquérir une motocyclette émettant un faible taux de CO2.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

0233

Proposition de résolution relative à l'élaboration d'un pacte énergétique.
RESOLUTION DU PARLEMENT

0264

Proposition de résolution concernant l'encadrement et la promotion du mécanisme de la compensation carbone.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

0623

Proposition de loi relative à la publicité concernant les motocyclettes.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

1202

Echange de vues avec la ministre de l'Energie, de l'Environnement et du Développement durable en préparation à la Conférence de Paris COP21.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

1393

Proposition de résolution relative à la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21) à Paris.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

1426

Proposition de résolution relative à la politique climatique de la Belgique dans la perspective de la Conférence des Nations unies sur les changements climatiques (COP21).

1471

Projet de loi portant dispositions diverses en matière d'agriculture et d'environnement.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

1518

Projet de loi modifiant la loi du 17 juillet 2013 relative aux volumes nominaux minimaux de biocarburants durables qui doivent être incorporés dans les volumes de carburants fossiles mis annuellement à la consommation.
POLITIQUE ENERGETIQUE

1551

Préparation du sommet climatique de Paris: les défis pour Paris.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

1622

Débriefing du sommet climatique de Paris.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

1763

Echange de vues avec la ministre de l'Énergie, de l'Environnement et du Développement durable sur les suites de la COP21 au niveau de la politique climatique belge.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

1998

Audition. Scénarios pour une Belgique bas carbone à l'horizon 2050.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

2008

Projet de loi portant sur les modalités d'application du Règlement (UE) n° 517/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux gaz à effet de serre fluorés et abrogeant le règlement (CE) n° 842/2006 et du Règlement (UE) n° 525/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au changement climatique et abrogeant la décision n°280/2004/CE.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

2012

Projet de loi portant assentiment à l'Accord de coopération du 16 octobre 2015 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles- Capitale modifiant l'accord de coopération du 2 septembre 2013 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'intégration des activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2008/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 modifiant la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre.
GAZ A EFFET DE SERRE

2217

La conférence sur le climat de Marrakech (COP 22).
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

2646

Echange de vues avec M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne, compétent pour l'Union de l'énergie, dans le cadre du deuxième tour de l'énergie de la Commission européenne.
POLITIQUE ENERGETIQUE

3019

Projet de loi portant assentiment à l'accord de coopération du 12 février 2018 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif au partage des objectifs belges climat et énergie pour la période 2013-2020.
CHANGEMENT CLIMATIQUE

3298

Proposition de résolution visant à demander aux entreprises publiques autonomes et à Belfius d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre et d'être neutres en émissions carbone.
POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT