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Mot-clef : REDUCTION DES EMISSIONS DE GAZ - 19 documents. - Législature 54
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Proposition de résolution relative à l'élaboration d'un guide des émissions de dioxyde de carbone des motocyclettes et à l'instauration d'une réduction d'impôt pour les dépenses faites en vue d'acquérir une motocyclette émettant un faible taux de CO2. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | |
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Proposition de résolution relative à l'élaboration d'un pacte énergétique. RESOLUTION DU PARLEMENT | |
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Proposition de résolution concernant l'encadrement et la promotion du mécanisme de la compensation carbone. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | |
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Proposition de loi relative à la publicité concernant les motocyclettes. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | |
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Echange de vues avec la ministre de l'Energie, de l'Environnement et du Développement durable en préparation à la Conférence de Paris COP21. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Proposition de résolution relative à la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21) à Paris. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Proposition de résolution relative à la politique climatique de la Belgique dans la perspective de la Conférence des Nations unies sur les changements climatiques (COP21). | |
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Projet de loi portant dispositions diverses en matière d'agriculture et d'environnement. PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | |
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Projet de loi modifiant la loi du 17 juillet 2013 relative aux volumes nominaux minimaux de biocarburants durables qui doivent être incorporés dans les volumes de carburants fossiles mis annuellement à la consommation. POLITIQUE ENERGETIQUE | |
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Préparation du sommet climatique de Paris: les défis pour Paris. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Débriefing du sommet climatique de Paris. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Echange de vues avec la ministre de l'Énergie, de l'Environnement et du Développement durable sur les suites de la COP21 au niveau de la politique climatique belge. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Audition. Scénarios pour une Belgique bas carbone à l'horizon 2050. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Projet de loi portant sur les modalités d'application du Règlement (UE) n° 517/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 relatif aux gaz à effet de serre fluorés et abrogeant le règlement (CE) n° 842/2006 et du Règlement (UE) n° 525/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013 relatif à un mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre et pour la déclaration, au niveau national et au niveau de l'Union, d'autres informations ayant trait au changement climatique et abrogeant la décision n°280/2004/CE. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Projet de loi portant assentiment à l'Accord de coopération du 16 octobre 2015 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles- Capitale modifiant l'accord de coopération du 2 septembre 2013 entre l'État fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'intégration des activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre conformément à la directive 2008/101/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 modifiant la directive 2003/87/CE afin d'intégrer les activités aériennes dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre. GAZ A EFFET DE SERRE | |
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La conférence sur le climat de Marrakech (COP 22). PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | |
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Echange de vues avec M. Maros Sefcovic, vice-président de la Commission européenne, compétent pour l'Union de l'énergie, dans le cadre du deuxième tour de l'énergie de la Commission européenne. POLITIQUE ENERGETIQUE | |
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Projet de loi portant assentiment à l'accord de coopération du 12 février 2018 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif au partage des objectifs belges climat et énergie pour la période 2013-2020. CHANGEMENT CLIMATIQUE | |
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Proposition de résolution visant à demander aux entreprises publiques autonomes et à Belfius d'établir un bilan de leurs émissions de gaz à effet de serre et d'être neutres en émissions carbone. POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT | |
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