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Document parlementaire 54K0342

Conférence des présidents des assemblées parlementaires européennes. Oslo, 11-12 septembre 2014. Participation, confiance et débat public, comme conditions de la démocratie - Démocratie, souveraineté et sécurité en Europe - Les droits et responsabilités de l'opposition au sein d'un parlement.

Fiche complète
29/09/2014
Documents principaux 00/000-S0033/001-0/2014-1
00/000-K0342/001-0/2014-1
Document Sénat   54S0033001
RAPPORT   -  SENAT
Législature : 54  -  Session : 0/2014-1
Date de dépôt 29/09/2014
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Pas un député actuellement Dirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
Commentaire ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES EUROPEENNES - CONFERENCE DES PRESIDENTS
Document Chambre   54K0342001   1109 Kb
RAPPORT   -  CHAMBRE
Législature : 54  -  Session : 0/2014-1
Date de dépôt 29/09/2014
Type de document 23 RAPPORT
Date de distribution 08/10/2014
Auteur(s) Pas un député actuellement Dirk, Van der Maelen sp.a (AUTEUR) 
Commentaire ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES EUROPEENNES - CONFERENCE DES PRESIDENTS
Date de fin 23/05/2019
Analyse des interventions P540342
Descripteur Eurovoc principal EUROPE
Descripteurs Eurovoc COMPETENCE DU PARLEMENT | DEBAT PARLEMENTAIRE | DEMOCRATIE | EUROPE | OPPOSITION POLITIQUE | PARLEMENT NATIONAL | ACCORD INTERNATIONAL | CONVENTION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME
Mots-clés libres COMITE D'AVIS QUESTIONS EUROPEENNES

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