.

Document parlementaire 55K1462

Commission spéciale chargée d'examiner l'état indépendant du Congo (1885-1908) et le passé colonial de la Belgique au Congo (1908-1960), au Rwanda et au Burundi (1919-1962), ses conséquences et les suites qu'il convient d'y réserver.

Fiche complète
CADUQUE CHAMBRE
Date de dépôt 17/07/2020
Documents principaux 00/000-K1462/001-2019/2020-0
Document Chambre   55K1462001   481 Kb
TEXTE ADOPTE   -  CHAMBRE
Législature : 55  -  Session : 2019/2020-0
Date de dépôt 17/07/2020
Type de document 34 TEXTE ADOPTE
Date de distribution 17/07/2020
Auteur(s) Chambre/Kamer (AUTEUR)
Sous-documents
002  [16285 Kb] 26/10/2021 RAPPORT
Date de distribution 26/10/2021
Auteur(s) Député actuel Nabil, Boukili PVDA-PTB (AUTEUR)
Pas un député actuellementNathalie, Gilson MR (AUTEUR) 
Député actuel Annick, Ponthier VB (AUTEUR)
Pas un député actuellementTomas, Roggeman N-VA (AUTEUR) 
 
003  [14846 Kb] 26/10/2021 RAPPORT
Date de distribution 26/10/2021
Auteur(s) Député actuel Nabil, Boukili PVDA-PTB (AUTEUR)
Pas un député actuellementNathalie, Gilson MR (AUTEUR) 
Député actuel Annick, Ponthier VB (AUTEUR)
Pas un député actuellementTomas, Roggeman N-VA (AUTEUR) 
 
004  [91 Kb] 19/12/2022 FARDE
Date de distribution 28/08/2023
APERÇU DES ACTIVITÉS / OVERZICHT VAN DE WERKZAAMHEDEN
 
005  [864 Kb] 07/03/2024 RAPPORT
Date de distribution 07/03/2024
 
006  [1700 Kb] 07/03/2024 RAPPORT
Date de distribution 07/03/2024
 
007  [1654 Kb] 07/03/2024 RAPPORT
Date de distribution 07/03/2024
 
Date de caducité 27/05/2024
Analyse des interventions P551462
Descripteur Eurovoc principal COLONIALISME
Descripteurs Eurovoc COMMISSION PARLEMENTAIRE | CONGO | RWANDA | BURUNDI | COLONIALISME
Annexe I Annexe au 55K1462002
Annexe II Rapports de synthèse des auditions (numérique) (Annexe 5 au 55K1462004)
Annexe Annexe 55K1462004-1N.pdf
Annexe III Étude des services de la Chambre sur l'étendue de la couverture du Congo lors des débats parlementaires jusqu'en 1960 (numérique)(Annexe 6 au 55K1462004)
Annexe Annexe 55K1462004-2N.pdf

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions