Exemples fichier législatif

Mots-clefs

Pour faciliter les recherches, un ensemble de mots-clefs, est associé à chaque document législatif.
Les mots-clefs sont toujours reliés à un mot clef principal correspondant à un domaine spécifique. Afin d'éviter leur multiplication et par conséquent les divergences, les mots clefs, excepté ceux qualifiés de libres, sont toujours choisis parmi une liste pré déterminée.
L'usage de mots-clefs facilite la recherche même d'un sujet puisque plusieurs mots peuvent être employés pour retrouver un même document. Cela permet également de retrouver d'autres documents traitant du même sujet. Enfin, ils permettent d'affiner la recherche.


L'exemple ci-dessous illustre l'usage des mots-clefs dans les recherches. Vous souhaitez retrouver l'ensemble des documents, de la législature 50, portant sur le bénévolat. Pour la recherche, procéder par étape :

Etape 1 :

Sélectionner les options fichier législatif et législature 50 ; et ensuite, introduire le mot-clef "bénévolat". Voir écran ci-dessus.

Etape 2 :

Appuyer sur le bouton " lancer ", ce qui aboutit au résultat de la recherche. Le système rapatrie les références de l'ensemble des documents législatifs, de la législature 50, dont les mots-clefs ou autres données contiennent le mot "bénévolat". Voir écran ci-dessus.

Etape 3 :

Dans la liste des réponses, le terme " travail non rémunéré " apparaît également comme mot-clef. Afin d'élargir les possibilités de recherche, il est ajouté dans les critères de sélection. Voir écran ci-dessus.

Etape 4 :

Appuyer sur le bouton " lancer ", ce qui aboutit au nouveau résultat de la recherche. De nouvelles références apparaissent. Voir écran ci-dessus.

Etape 5 :

Une autre manière d'identifier les divers mots-clés, associés à un sujet, est d'ouvrir un des documents référencés à la deuxième étape, par exemple le premier de la liste. L'ensemble des mots-clefs associé au document apparaît en fin de page. Voir écran ci-dessus. A partir de là, il est également possible de compléter la recherche avec 1 ou plusieurs de ces mots-clés.

Recherche affinée via le mode avancé

Vous pouvez affiner la recherche en utilisant le mode avancé. Pour la recherche, procéder par étape :

Etape 1 :

Sélectionner les options fichier législatif et législature 50. Ensuite, choisir les critères souhaités dans la colonne section, préciser leurs valeurs dans la colonne mots-clefs. Enfin spécifier l'opérateur c'est-à-dire la combinaison souhaitée entre les critères de recherche. Voir écran ci-dessus.

Etape 2 :

Appuyer sur le bouton " lancer ", ce qui aboutit au résultat de la recherche. Le système rapatrie les références de l'ensemble des documents recensés durant la législature 50, correspondant aux critères de recherche demandés. Voir écran ci-dessus.
Les étapes 3 à 4 sont identiques à celles de la recherche standard.