.

Document parlementaire 55K1572

Proposition de résolution concernant le conflit du Karabakh et la guerre commencée le 27 septembre 2020.

Fiche complète
SANS OBJET CHAMBRE
Date de dépôt 14/10/2020
Documents principaux 00/000-K1572/001-2019/2020-0
Document Chambre   55K1572001   462 Kb
PROPOSITION DE RESOLUTION   -  CHAMBRE
Législature : 55  -  Session : 2019/2020-0
Date de dépôt 14/10/2020
Type de document 06 PROPOSITION DE RESOLUTION
Prise en considération 15/10/2020
Date de distribution 15/10/2020
Date d'envoi 15/10/2020
Auteur(s) Pas un député actuellement Georges, Dallemagne cdH (AUTEUR) 
Député actuel Peter, De Roover N-VA (AUTEUR)
Pas un député actuellement Vanessa, Matz cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Maxime, Prévot cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Catherine, Fonck cdH (AUTEUR) 
Pas un député actuellement Josy, Arens cdH (AUTEUR) 
Député actuel François, De Smet DéFI (AUTEUR)
Date de fin 17/12/2020
Statut 14 SANS OBJET
Sous-documents
002  [1885 Kb] 24/11/2020 AMENDEMENT
Date de distribution 25/11/2020
Auteur(s) Député actuel Ellen, Samyn VB (AUTEUR)
Député actuel Annick, Ponthier VB (AUTEUR)
Pas un député actuellementSteven, Creyelman VB (AUTEUR) 
 
003  [1868 Kb] 22/12/2020 RAPPORT (RENVOI)
Date de distribution 22/12/2020
Auteur(s) Député actuel Ellen, Samyn VB (AUTEUR)
VOIR DOC. / ZIE STUK -K1597/7-2020/2021
 
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  55K1597001 (1947 Kb)
Document(s) joint(s)/lié(s) (DOCUMENTS JOINTS)
  55K1655001 (502 Kb)
1. COMMISSION CHAMBRE RELATIONS EXTÉRIEURES   (PUBLIC)
Rapporteur Samyn, Ellen VB
Calendrier 24/11/2020   EN DISCUSSION
24/11/2020   EN REUNION
02/12/2020   EN DISCUSSION
02/12/2020   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Rapport   55K1572003   22/12/2020  
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SEANCE PLENIERE   (PUBLIC)
Rapporteur
Calendrier 15/10/2020   VOTE SUR URGENCE ===> REJETÉE / VERWORPEN
15/12/2020   EN DISCUSSION
15/12/2020   EN REUNION
17/12/2020   SANS OBJET (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident 15/10/2020   VOTE SUR URGENCE ===> REJETÉE / VERWORPEN
Analyse des interventions P551572
Descripteur Eurovoc principal AZERBAIDJAN
Descripteurs Eurovoc DROITS DE L'HOMME | GUERRE | POLITIQUE EXTERIEURE | AIDE HUMANITAIRE | ARMENIE | PAIX | AZERBAIDJAN

Banque carrefour de la législation

Aperçu chronologique des réunions