0048

Proposition de résolution visant à la préservation du trafic ferroviaire en régions rurales.
TRANSPORT FERROVIAIRE

0057

Proposition de résolution relative à l'amélioration de la signalisation routière à l'intention des personnes atteintes de dyschromatopsie.
CIRCULATION ROUTIERE

0443

Proposition de résolution visant à freiner l'endettement du nouveau Groupe SNCB.
ENDETTEMENT

0660

Proposition de résolution visant à la préservation du trafic ferroviaire en régions rurales.
TRANSPORT FERROVIAIRE

0741

L'impact du plan de délestage sur le trafic ferroviaire national.
APPROVISIONNEMENT ENERGETIQUE | SNCB

0783

Proposition de loi modifiant l'article 6 de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, en ce qui concerne les chemins de fer.
REGIONALISATION

0800

Proposition de loi modifiant la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994, en ce qui concerne la suppression de la Caisse des soins de santé de HR Rail.
ASSURANCE MALADIE

0942

Audition sur le nouveau plan de transport de la SNCB.
POLITIQUE DES TRANSPORTS | SNCB

0962

Proposition de résolution visant à charger la Cour des comptes d'enquêter sur le suivi des contrats de gestion conclus par la SNCB, Infrabel et l'État.
CONTROLE DE GESTION | SNCB

0984

Projet de loi modifiant la loi du 30 août 2013 portant le Code ferroviaire.
TRANSPORT FERROVIAIRE | MESURE NATIONALE D'EXECUTION

1117

Proposition de résolution relative aux données ouvertes au sein du Groupe SNCB.
TRANSPORT FERROVIAIRE | BASE DE DONNEES

1160

Proposition de résolution sur le rétablissement de l'offre de transport à la gare SNCB de Gentbrugge.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1184

Proposition de résolution visant au maintien et à l'augmentation des points vélo.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

1190

Proposition de résolution relative au transfert logique des gares et des infrastructures associées de l'exploitant ferroviaire SNCB au gestionnaire de l'infrastructure Infrabel.
SNCB | GARE FERROVIAIRE

1195

Projet de loi modifiant la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

1225

Proposition de résolution relative à l'évaluation par la Cour des comptes de la mise en oeuvre des contrats de gestion conclus avec Infrabel et la SNCB.
SNCB | AUDIT

1276

Proposition de résolution relative à la politique de diversité au sein du Groupe SNCB.
TRAVAILLEUR MIGRANT | SNCB

1278

Echange de vues avec le vice-premier ministre et ministre de la Sécurité et de l'Intérieur, chargé de la Régie des Bâtiments, le ministre de la Justice et la ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la Société nationale des chemins de fer belges, sur les mesures envisagées par le gouvernement à la suite des événements survenus à bord du Thalys le 21 août 2015.
TERRORISME

1316

Proposition de résolution visant à réactiver la liaison ferroviaire Hasselt-Neerpelt.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1317

Echange de vues avec la ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la SNCB, sur sa vision stratégique pour la SNCB et Infrabel.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

1357

Proposition de résolution visant à garantir la gratuité des B-parkings pour les usagers de la SNCB.
SNCB

1495

Audition sur la politique ferroviaire future.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

1534

Proposition de résolution visant à créer un groupe de travail chargé d'examiner des alternatives durables au désherbage du réseau ferroviaire.
SNCB

1565

Proposition de résolution visant à améliorer le dialogue social au sein du groupe SNCB.
DIALOGUE SOCIAL

1578

Proposition de loi modifiant la loi du 25 juillet 1891 révisant la loi du 15 avril 1843 sur la police des chemins de fer en ce qui concerne les amendes administratives.
SANCTION ADMINISTRATIVE

1600

Proposition de résolution visant à la réouverture de la liaison Thalys sur la dorsale wallonne.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1628

Proposition de résolution relative à la poursuite de l'électrification de la ligne 19, Mol-Hamont, de la SNCB.
INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT

1648

Proposition de loi modifiant la loi du 23 juillet 1926 relative à la SNCB et au personnel des Chemins de fer belges, en ce qui concerne le fonctionnement de la Commission paritaire nationale.
DIALOGUE SOCIAL

1651

Projet de loi portant modification de la dénomination de l'Office national des Pensions en Service fédéral des Pensions, portant intégration des attributions et du personnel du Service des Pensions du Secteur public, des missions "Pensions" des secteurs locaux et provinciaux de l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale et de HR Rail et portant reprise du Service social collectif de l'Office des régimes particuliers de sécurité sociale.
ASSURANCE VIEILLESSE

1690

Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant le contrôle d'immigration effectué sur les trains circulant entre la Belgique et le Royaume-Uni empruntant la liaison fixe transmanche, fait à Londres le 3 décembre 2013 et à Bruxelles le 18 décembre 2013.
ACCORD INTERNATIONAL

1693

Proposition de résolution visant à charger la Cour des comptes d'enquêter sur l'établissement des causes qui ont entraîné la faillite du Fonds RER et le retard considérable du chantier du RER.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1702

Auditions. Mobilité ferroviaire.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1811

Évaluation de la mise en oeuvre des contrats de gestion conclus avec la SNCB, Infrabel et la SNCB-Holding Échange de vues avec: - MM. Rudi Moens et Michel de Fays, conseillers à la Cour des comptes; M. Jo Cornu, administrateur délégué de la SNCB; - M. Luc Lallemand, administrateur délégué d'Infrabel; - la ministre de la Mobilité, chargée de Belgocontrol et de la SNCB.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1841

Proposition de loi relative au travail contractuel dans le secteur ferroviaire.
ENTREPRISE PUBLIQUE

1855

Proposition de résolution visant à étendre la gratuité des transports domicile - lieu de travail en train à l'ensemble des travailleurs.
MIGRATION ALTERNANTE

1868

Proposition de résolution visant à faire du maintien de la capacité du réseau ferroviaire une priorité absolue.
RESEAU FERROVIAIRE

1889

Projet de loi portant des dispositions diverses en matière ferroviaire.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

1945

Proposition de résolution visant à améliorer l'adéquation entre l'offre ferroviaire et les besoins des voyageurs qui diffèrent entre le samedi et le dimanche.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1984

Proposition de résolution visant à instaurer une norme européenne uniforme pour la mesure de la ponctualité ferroviaire.
TRANSPORT FERROVIAIRE

1990

Proposition de résolution visant à préserver la mobilité multimodale en région rurale.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2019

Audition. Sécurité du rail. Recommandations de la commission spéciale "Buizingen".
TRANSPORT FERROVIAIRE

2105

Proposition de résolution visant à modifier le contrat de gestion de la SNCB et à instaurer la gratuité du transport ferroviaire pour les mouvements de jeunesse.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2125

Proposition de résolution relative à la création de Points Train.
TITRE DE TRANSPORT

2170

L'état de l'endettement du Groupe SNCB.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2284

Proposition de résolution relative à la création de "points train".
TITRE DE TRANSPORT

2321

Proposition de résolution relative à la mise en place d'un système de tarifs et de billets attractif à la SNCB et à la création d'un guichet 2.0.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2357

Projet de loi modifiant la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques en ce qui concerne la transparence administrative au sein des filiales de la SNCB et d'Infrabel.
ENTREPRISE PUBLIQUE

2393

Proposition de résolution visant à intégrer dans le plan pluriannuel d'investissements 2017-2020 d'Infrabel la pérennité du réseau ferroviaire par le renforcement du maintien de capacité.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2427

Le plan de transport ferroviaire 2017-2020.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2430

Proposition de résolution relative au rétablissement de la ligne Thalys sur la dorsale wallonne.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2455

Proposition de résolution visant à améliorer et à optimiser l'offre de services de la SNCB le week-end.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2575

Proposition de résolution visant à développer le transport de colis par trains de voyageurs.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2606

Proposition de résolution relative au maintien des accompagnateurs dans les trains de la SNCB.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2616

Projet de loi modifiant la loi du 30 août 2013 portant le Code ferroviaire.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2650

Projet de loi relatif à la continuité du service de transport ferroviaire de personnes en cas de grève.
GREVE

2666

Proposition de résolution relative aux comptages de voyageurs à la SNCB.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2774

Proposition de résolution relative à l'accès internet à bord des trains de la SNCB.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2777

Proposition de résolution visant à assurer un accueil maximum aux voyageurs du rail.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2784

Audition. Le futur proche des chemins de fer belges.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2939

Projet de loi portant modification de la loi du 23 juillet 1926 relative à la SNCB et au personnel des Chemins de fer belges et du Code judiciaire en matière d'élections sociales pour certains organes de dialogue social des Chemins de fer belges.
TRANSPORT FERROVIAIRE

2992

Proposition de résolution visant à étendre la zone MTB (Métro-Tram-Bus) aux gares de la périphérie afin de permettre aux Bruxellois et aux habitants de la périphérie de privilégier les transports publics.
TRANSPORT PUBLIC

3077

Proposition de résolution visant à mettre en place une zone tarifaire unique pour les transports en commun de la zone RER autour de Bruxelles.
TRANSPORT PUBLIC

3108

Proposition de loi modifiant la loi du 23 juillet 1926 relative à la SNCB et au personnel des Chemins de fer belges en ce qui concerne la majorité requise pour les décisions de la Commission paritaire nationale.
SNCB

3196

Proposition de loi permettant l'échange d'une plaque d'immatriculation contre un abonnement SNCB.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

3310

Culture de la sécurité du rail - Audition.
SECURITE DES TRANSPORTS

3371

Projet de loi modifiant le Code ferroviaire.
TRANSPORT FERROVIAIRE

3413

Projet de loi portant assentiment à l'Accord de coopération du 5 octobre 2018 entre l'État fédéral, la Région Flamande, la Région Wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif au financement des infrastructures ferroviaires stratégiques.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

3450

Proposition de loi portant création d'un fonds budgétaire organique pour le financement des investissements dans le domaine du transport ferroviaire de personnes.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

3596

Proposition de résolution relative à la réalisation d'une enquête sur le rôle de la SNCB dans les convois ferroviaires et la déportation de juifs durant la Seconde Guerre mondiale.

3597

La ponctualité des trains. Audition.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

3611

Proposition de résolution demandant à la Cour des comptes d'examiner les retards considérables pris par les travaux de rénovation de la gare de Gand-Saint-Pierre.
POLITIQUE DES TRANSPORTS

3665

Projet de loi modifiant l'article 25, § 1er, de la loi du 27 avril 2018 sur la police des chemins de fer.
POLICE